2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
15
Permis de démolir
2
INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 15 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Saumur.
INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 49400 à Saumur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION compte 17 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 04/12/2024, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 03/06/2013 - 04/12/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Saumur. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Ecuries Du Bois, Le Pin-au-Haras (61310) | PC Locaux | 0B138, 0B137 | 35 290 m² | 138 m² | 2021/11/25 |
| Le Mas Des Tailles, Uzès (30700) | PC Locaux | BH147, BH148 | 111 047 m² | 194 m² | 2021/11/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 27/07/2016 - 11/12/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Arnac-Pompadour. Ce type représente 12 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Vergers, La Porte du Der (52220) | PD | AD125 | 18 161 m² | 2018/12/11 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 26 Rue Des Ecoles, Arnac-Pompadour (19230) | PD | AE29 | — | 2016/07/27 |
8 communes - 6 départements - 6 régions
Saumur
6 autorisations
Le Pin-au-Haras
3 autorisations
Saint-Sornin-Lavolps
2 autorisations
Uzès
2 autorisations
Arnac-Pompadour
1 autorisation
Cluny
1 autorisation
Gouffern en Auge
1 autorisation
La Porte du Der
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
