INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE
INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice.
Profil et organisation
INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 94410 à SAINT-MAURICE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public national à caractère administratif
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- IVS
- Date de création
- 04/03/1999
Siège social
Permis de construire et DP de INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE
Activité d’urbanisme de INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE
INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/05/2014 - 25/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE
2 autorisations sur la période 08/05/2014 - 25/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Val D Osne, Saint-Maurice (94410) | PC Locaux | 0B81 | 59 549 m² | 1 800 m² | 2016/07/25 |
| 12 Rue Du Val D Osne, Saint-Maurice (94410) | DP Locaux | OB81 | 59 549 m² | 29 m² | 2014/05/08 |
Répartition géographique des autorisations de INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.