2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice.
INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 94410 à Saint-Maurice.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/05/2014 - 25/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/05/2014 - 25/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Val D Osne, Saint-Maurice (94410) | PC Locaux | 0B81 | 59 549 m² | 1 800 m² | 2016/07/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Val D Osne, Saint-Maurice (94410) | DP Locaux | OB81 | 59 549 m² | 29 m² | 2014/05/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
