2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
INSTITUT D EDUCATION MOTRICE LA FORET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Ferté Macé.
INSTITUT D EDUCATION MOTRICE LA FORET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 61440 à Saint-André-de-Messei.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT D EDUCATION MOTRICE LA FORET compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2013 - 05/06/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT D EDUCATION MOTRICE LA FORET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/10/2013 - 05/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à La Ferté Macé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT D EDUCATION MOTRICE LA FORET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi Les Peuliers, La Ferté Macé (61600) | PC Locaux | AH315 | 4 510 m² | 193 m² | 2015/06/05 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Patrice-du-Désert (61600) | PC Locaux | 1481 | 1 188 m² | 10 m² | 2013/10/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
