2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
12
INSTITUT CAMILLE MIRET est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Castelnau-Montratier.
INSTITUT CAMILLE MIRET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 46120 à Leyme.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT CAMILLE MIRET compte 12 autorisations recensées sur la période 30/10/2013 - 31/07/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT CAMILLE MIRET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 30/10/2013 - 31/07/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Castelnau-Montratier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT CAMILLE MIRET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Berbery, Castelnau-Montratier (46170) | DP Locaux | I542 | 4 095 m² | 10 m² | 2019/02/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Castelnau-Montratier
4 autorisations
Cahors
2 autorisations
Leyme
2 autorisations
Figeac
1 autorisation
Rueyres
1 autorisation
Saint-Céré
1 autorisation
Saint-Maurice-en-Quercy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
