INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE - Permis de construire et DP

Cessée
263800021 Établissement public local social et médico-social Créée le 01/03/1983

Infos clés

Présentation détaillée de INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE

INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Égrève.

Profil et organisation

INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 38112 à AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE

Activité d’urbanisme de INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE

INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2013 - 28/05/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/05/2013 - 28/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE

2 autorisations sur la période 17/05/2013 - 28/05/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Égrève.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
70 All De La Batie, Saint-Ismier (38330) DP Locaux BE157 5 201 m² 19 m² 2020/05/28
3 Rue De La Gare, Saint-Égrève (38120) PC Locaux AV1, AV6 216 068 m² 22 797 m² 2013/05/17

Répartition géographique des autorisations de INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE

Sources des informations sur INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE ?
INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE ?
Le profil de INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INST MEDICO PEDAGOGIQUE DEP DE L ISERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides