INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES - Permis de construire et DP

Cessée
750746455 Association déclarée PME Créée le 15/11/2011

Infos clés

Présentation détaillée de INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES

INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massongy.

Profil et organisation

INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
15/11/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES

Activité d’urbanisme de INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES

INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES compte 3 autorisations recensées sur la période 30/04/2018 - 31/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/04/2018 - 31/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES

3 autorisations sur la période 30/04/2018 - 31/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Massongy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34-38 Route De L'eglise Lieudits La Piece Du Chateau Et Masson, Massongy (74140) DP Locaux 0C2773, 0C1812 43 357 m² 203 m² 2019/12/31
34-38 Route De L'eglise - Lieudits La, Massongy (74140) DP Locaux 0C1812, 0C113 43 357 m² 1 045 m² 2019/02/14
34-38 Route De L'eglise Massongy Le Bas, Massongy (74140) DP Locaux 0C1812, 0C2430 43 357 m² 202 m² 2018/04/30

Répartition géographique des autorisations de INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES

Sources des informations sur INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES ?
INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES ?
Le profil de INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INITIATERRE - COUVEUSE D'ACTIVITES AGRICOLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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