2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
INDIVISION DU MESNILDOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Creully sur Seulles.
INDIVISION DU MESNILDOT est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 14480 à Creully sur Seulles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INDIVISION DU MESNILDOT compte 1 autorisation recensée sur la période 15/06/2015 - 15/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour INDIVISION DU MESNILDOT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Creully sur Seulles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 85 Pl Edmond Paillaud La Ferme Le Grand Lorry, Creully sur Seulles (14480) | PD | D | — | 2015/06/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
