Autorisations en 2026
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Pl De L Eglise, Chassagne-Montrachet (21190) | PD | AK284 | 430 m² | 2026/08/06 |
INDIVIS JOUARD PIERRE - Permis de démolir
Cessée
408275253
Autres formes juridiques
Créée le 23/08/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de INDIVIS JOUARD PIERRE
INDIVIS JOUARD PIERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chassagne-Montrachet.
Profil et organisation
INDIVIS JOUARD PIERRE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 21190 à Chassagne-Montrachet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- INDIVIS JOUARD PIERRE
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/08/1990
Siège social
Permis de démolir de INDIVIS JOUARD PIERRE
Activité d’urbanisme de INDIVIS JOUARD PIERRE
INDIVIS JOUARD PIERRE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/08/2026 - 06/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour INDIVIS JOUARD PIERRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/08/2026 - 06/08/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de INDIVIS JOUARD PIERRE
1 autorisation sur la période 06/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Chassagne-Montrachet.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de INDIVIS JOUARD PIERRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à INDIVIS JOUARD PIERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CHATEAU DE POMMARD WINES
SIREN 420394173
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE LA COMMARAINE
SIREN 333811107
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
DOMAINE PRIEURE ROCH
SIREN 348079971
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
DOMAINE HOFFMANN-JAYER
SIREN 383925674
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PD
GAEC DU MONT LASSOIS
SIREN 320926389
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC THEVENOT PERE ET FILS
SIREN 391879673
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur INDIVIS JOUARD PIERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INDIVIS JOUARD PIERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INDIVIS JOUARD PIERRE ?
INDIVIS JOUARD PIERRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INDIVIS JOUARD PIERRE ?
Le profil de INDIVIS JOUARD PIERRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INDIVIS JOUARD PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INDIVIS JOUARD PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INDIVIS JOUARD PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable