2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
IN TERRA est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Foissiat.
IN TERRA est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 01340 à Montrevel-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IN TERRA compte 5 autorisations recensées sur la période 20/04/2022 - 23/07/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IN TERRA, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/04/2022 - 11/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Malafretaz. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IN TERRA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Route D'etrez Base De Plein Air, Malafretaz (01340) | PC Locaux | 0A555 | 621 122 m² | 348 m² | 2022/04/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 23/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Vonnas. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Roland Garros, Vonnas (01540) | PA | 0B25, 0B301 | 70 078 m² | 2026/07/23 |
2 autorisations sur la période 08/04/2025 - 05/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Foissiat. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 87 Route De Certines, Montagnat (01250) | PD | AZ11 | 1 426 m² | 2026/01/05 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 141 Route De Marboz, Foissiat (01340) | PD | AB210 | 461 m² | 2025/04/08 |
5 communes - 1 département - 1 région
Foissiat
1 autorisation
Malafretaz
1 autorisation
Montagnat
1 autorisation
Val-Revermont
1 autorisation
Vonnas
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
