2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
IMMOBILIERE COMTOISE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.
IMMOBILIERE COMTOISE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMOBILIERE COMTOISE compte 5 autorisations recensées sur la période 21/02/2014 - 05/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMOBILIERE COMTOISE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/02/2014 - 05/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMOBILIERE COMTOISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Franche Comte, Bois-d'Amont (39220) | PC Logement | AI180 | 1 454 m² | 698 m² | 2014/02/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Jeanneney, Besançon (25000) | PD | BH378 | — | 2016/10/24 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
