2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
IMMO MOUSQUETAIRES EST est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Void-Vacon.
IMMO MOUSQUETAIRES EST est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 91070 à Bondoufle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMO MOUSQUETAIRES EST compte 4 autorisations recensées sur la période 06/10/2014 - 22/04/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMO MOUSQUETAIRES EST, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/10/2014 - 09/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Toul. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMO MOUSQUETAIRES EST dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Marechal Lyautey, Toul (54200) | PC Logement | AV29 | 2 068 m² | 608 m² | 2015/11/09 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Fbg De Chalons, Vitry-le-François (51300) | PC Locaux | AD784 | 10 180 m² | 2 515 m² | 2014/10/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 22/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Void-Vacon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Void-Vacon (55190) | PA | — | — | 2020/04/22 |
| Adresse Non Renseignée, Void-Vacon (55190) | PA | — | — | 2020/04/22 |
3 communes - 3 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
