IMMO MOUSQUETAIRES EST - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
500029616 Société en nom collectif Créée le 01/01/2008

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de IMMO MOUSQUETAIRES EST

IMMO MOUSQUETAIRES EST est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Void-Vacon.

Profil et organisation

IMMO MOUSQUETAIRES EST est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 91070 à BONDOUFLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
IMMO MOUSQUETAIRES EST
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2008

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de IMMO MOUSQUETAIRES EST

Activité d’urbanisme de IMMO MOUSQUETAIRES EST

IMMO MOUSQUETAIRES EST compte 4 autorisations recensées sur la période 06/10/2014 - 22/04/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMMO MOUSQUETAIRES EST, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

06/10/2014 - 22/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de IMMO MOUSQUETAIRES EST

2 autorisations sur la période 06/10/2014 - 09/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Toul. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMO MOUSQUETAIRES EST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Marechal Lyautey, Toul (54200) PC Logement AV29 2 068 m² 608 m² 2015/11/09
11 Fbg De Chalons, Vitry-le-François (51300) PC Locaux AD784 10 180 m² 2 515 m² 2014/10/06

Permis d'aménager de IMMO MOUSQUETAIRES EST

2 autorisations sur la période 22/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Void-Vacon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Void-Vacon (55190) PA 2020/04/22
Adresse Non Renseignée, Void-Vacon (55190) PA 2020/04/22

Répartition géographique des autorisations de IMMO MOUSQUETAIRES EST

Demandeurs comparables à IMMO MOUSQUETAIRES EST

Sources des informations sur IMMO MOUSQUETAIRES EST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMMO MOUSQUETAIRES EST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMO MOUSQUETAIRES EST ?
IMMO MOUSQUETAIRES EST est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMO MOUSQUETAIRES EST ?
Le profil de IMMO MOUSQUETAIRES EST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMO MOUSQUETAIRES EST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMO MOUSQUETAIRES EST concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMO MOUSQUETAIRES EST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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