IMMISLE - Permis de construire et DP

Active
904495561 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 19/10/2021

Infos clés

Présentation détaillée de IMMISLE

IMMISLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-sur-le-Doubs.

Profil et organisation

IMMISLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25250 à L'Isle-sur-le-Doubs.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
IMMISLE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/10/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de IMMISLE

Activité d’urbanisme de IMMISLE

IMMISLE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/01/2026 - 15/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMMISLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/01/2026 - 15/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de IMMISLE

1 autorisation sur la période 15/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à L'Isle-sur-le-Doubs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMISLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de IMMISLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à IMMISLE

Sources des informations sur IMMISLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMMISLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMISLE ?
IMMISLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMISLE ?
Le profil de IMMISLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMISLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMISLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMISLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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