IMAGERIE LE CLOS MALCUS - Permis de construire et DP

Cessée
798161766 Autre société civile Créée le 10/10/2013

Présentation détaillée de IMAGERIE LE CLOS MALCUS

IMAGERIE LE CLOS MALCUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mâcon.

Profil et organisation

IMAGERIE LE CLOS MALCUS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 71000 à MACON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
IMAGERIE LE CLOS MALCUS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/10/2013

Siège social

Permis de construire et DP de IMAGERIE LE CLOS MALCUS

Activité d’urbanisme de IMAGERIE LE CLOS MALCUS

IMAGERIE LE CLOS MALCUS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2014 - 17/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMAGERIE LE CLOS MALCUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2014 - 17/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de IMAGERIE LE CLOS MALCUS

2 autorisations sur la période 24/03/2014 - 17/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Mâcon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMAGERIE LE CLOS MALCUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
234 Rue Francois Xavier Bichat, Mâcon (71000) PC Locaux CT480 2 727 m² 289 m² 2020/02/17
52 Rue Ambroise Pare, Mâcon (71000) PC Locaux CT356 16 152 m² 541 m² 2014/03/24

Répartition géographique des autorisations de IMAGERIE LE CLOS MALCUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à IMAGERIE LE CLOS MALCUS

Sources des informations sur IMAGERIE LE CLOS MALCUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMAGERIE LE CLOS MALCUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMAGERIE LE CLOS MALCUS ?
IMAGERIE LE CLOS MALCUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMAGERIE LE CLOS MALCUS ?
Le profil de IMAGERIE LE CLOS MALCUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMAGERIE LE CLOS MALCUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMAGERIE LE CLOS MALCUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMAGERIE LE CLOS MALCUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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