2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
I.D. est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Besançon.
I.D. est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
I.D. compte 8 autorisations recensées sur la période 28/06/2018 - 14/11/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour I.D., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 28/06/2018 - 14/11/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à I.D. dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Avenue De La Gare, Labergement-Sainte-Marie (25160) | PC Mixte | AB30 | 911 m² | 598 m² | 2022/12/20 |
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Principale, Gellin (25240) | PC Logement | ZC229 | 2 321 m² | 962 m² | 2021/05/25 |
| 3 Rue Victor Delavelle, Besançon (25000) | DP Logement | CW73 | 1 285 m² | 475 m² | 2021/03/08 |
1 à 3 sur 3 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Besançon
5 autorisations
Gellin
1 autorisation
Labergement-Sainte-Marie
1 autorisation
Montferrand-le-Château
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
