ICPC - Permis de construire et DP

Active
817933310 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 15/01/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ICPC

ICPC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cintegabelle.

Profil et organisation

ICPC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31190 à AUTERIVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ICPC
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
15/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ICPC

Activité d’urbanisme de ICPC

ICPC compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2022 - 14/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ICPC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/05/2022 - 14/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ICPC

2 autorisations sur la période 25/05/2022 - 14/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Cintegabelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ICPC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
535 Avenue De La Gare, Cintegabelle (31550) PC Logement 0M707 558 m² 122 m² 2023/10/14
33 Route D'esperce, Grazac (31190) PC Logement 0B340 1 880 m² 346 m² 2022/05/25

Répartition géographique des autorisations de ICPC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ICPC

Sources des informations sur ICPC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ICPC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ICPC ?
ICPC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ICPC ?
Le profil de ICPC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ICPC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ICPC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ICPC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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