HUITRE IMPERIALE - Permis d'aménager

Active
432280808 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2000

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 03.21Z - Aquaculture en mer

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de HUITRE IMPERIALE

HUITRE IMPERIALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mornac-sur-Seudre.

Profil et organisation

HUITRE IMPERIALE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 17113 à MORNAC-SUR-SEUDRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HUITRE IMPERIALE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 03.21Z - Aquaculture en mer
SIRET du siège
Date de création
01/07/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis d'aménager de HUITRE IMPERIALE

Activité d’urbanisme de HUITRE IMPERIALE

HUITRE IMPERIALE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/10/2018 - 09/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour HUITRE IMPERIALE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/10/2018 - 09/08/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de HUITRE IMPERIALE

3 autorisations sur la période 19/10/2018 - 09/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Mornac-sur-Seudre.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Lieu-Dit ""Le Grand Teger"", Mornac-sur-Seudre (17113) PA A792, A793 2022/08/09
Le Grand Teger, Mornac-sur-Seudre (17113) PA A792, A793 113 835 m² 2021/03/18
17 Route Du Marais Lieu-Dit, Mornac-sur-Seudre (17113) PA A792, A793 113 835 m² 2018/10/19

Répartition géographique des autorisations de HUITRE IMPERIALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à HUITRE IMPERIALE

Sources des informations sur HUITRE IMPERIALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HUITRE IMPERIALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HUITRE IMPERIALE ?
HUITRE IMPERIALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HUITRE IMPERIALE ?
Le profil de HUITRE IMPERIALE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HUITRE IMPERIALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HUITRE IMPERIALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HUITRE IMPERIALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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