HT FONCIER - Permis de construire et DP

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822896379 Société civile immobilière Créée le 14/09/2016

Présentation détaillée de HT FONCIER

HT FONCIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Valence.

Profil et organisation

HT FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26000 à VALENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HT FONCIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/09/2016

Siège social

Permis de construire et DP de HT FONCIER

Activité d’urbanisme de HT FONCIER

HT FONCIER compte 3 autorisations recensées sur la période 23/03/2017 - 07/10/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HT FONCIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/03/2017 - 07/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de HT FONCIER

3 autorisations sur la période 23/03/2017 - 07/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Valence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HT FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Av Joseph Combier, Livron-sur-Drôme (26250) PC Locaux BH94 80 m² 37 m² 2022/10/07
219 Avenue Victor Hugo, Valence (26000) PC Locaux CM76 284 m² 111 m² 2017/10/20
219 Avenue Victor Hugo, Valence (26000) DP Locaux CM76 340 m² 105 m² 2017/03/23

Répartition géographique des autorisations de HT FONCIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à HT FONCIER

Sources des informations sur HT FONCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HT FONCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HT FONCIER ?
HT FONCIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HT FONCIER ?
Le profil de HT FONCIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HT FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HT FONCIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HT FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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