HPL POMBEAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
811093087 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 13/04/2015

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de HPL POMBEAU

HPL POMBEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagnat.

Profil et organisation

HPL POMBEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69006 à LYON 6EME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
HPL POMBEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/04/2015

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HPL POMBEAU

Activité d’urbanisme de HPL POMBEAU

HPL POMBEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2015 - 07/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HPL POMBEAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2015 - 07/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HPL POMBEAU

1 autorisation sur la période 07/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montagnat. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HPL POMBEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pombeau, Montagnat (01250) PC Logement AA12, AA10P 11 295 m² 3 080 m² 2016/03/07

Permis d'aménager de HPL POMBEAU

1 autorisation sur la période 28/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montagnat. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Pombeau, Montagnat (01250) PA AA10P, AA12 14 783 m² 2015/08/28

Répartition géographique des autorisations de HPL POMBEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à HPL POMBEAU

Sources des informations sur HPL POMBEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HPL POMBEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HPL POMBEAU ?
HPL POMBEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HPL POMBEAU ?
Le profil de HPL POMBEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HPL POMBEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HPL POMBEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HPL POMBEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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