2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
HOPITAL DEPARTEMENTAL STELL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.
HOPITAL DEPARTEMENTAL STELL est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 92500 à Rueil-Malmaison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOPITAL DEPARTEMENTAL STELL compte 3 autorisations recensées sur la période 18/09/2015 - 14/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL DEPARTEMENTAL STELL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/09/2015 - 14/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOPITAL DEPARTEMENTAL STELL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Charles Drot, Rueil-Malmaison (92500) | PC Locaux | AP2, AP3 | 16 607 m² | 4 960 m² | 2019/11/14 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Charles Drot, Rueil-Malmaison (92500) | DP Locaux | AP1021 | 14 974 m² | 3 m² | 2015/09/18 |
1 autorisation sur la période 27/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 114 Rue Xavier De Maistre, Rueil-Malmaison (92500) | PD | AP3, AP1021 | 16 607 m² | 2019/05/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
