2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
HOLDING PASCAL MEIGNAN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Mably.
HOLDING PASCAL MEIGNAN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 42300 à Roanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOLDING PASCAL MEIGNAN compte 6 autorisations recensées sur la période 10/05/2013 - 25/03/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOLDING PASCAL MEIGNAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 10/05/2013 - 25/03/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Mably. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOLDING PASCAL MEIGNAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Rue Alfred De Musset, Mably (42300) | PC Locaux | AP214 | 1 734 m² | 101 m² | 2018/07/12 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 47 Rue Alfred De Musset, Mably (42300) | DP Locaux | AP216 | 1 487 m² | 18 m² | 2016/03/17 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 69 Chemin Du Cornu, Fleurieux-sur-l'Arbresle (69210) | PC Locaux | AA61 | 2 674 m² | 343 m² | 2015/12/18 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 04/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mably. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 47 Rue Alfred De Musset, Mably (42300) | PD | AP216 | 1 487 m² | 2015/12/04 |
4 communes - 3 départements - 2 régions
Mably
3 autorisations
Fleurieux-sur-l'Arbresle
1 autorisation
La Clayette
1 autorisation
Roanne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
