2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
18
Permis de construire et DP
16
Permis d'aménager
2
HAUT-DOUBS CREER BATIR est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 16 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 14 communes, principalement Métabief.
HAUT-DOUBS CREER BATIR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25500 au Bélieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HAUT-DOUBS CREER BATIR compte 18 autorisations recensées sur la période 30/01/2014 - 30/07/2026, dans 14 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HAUT-DOUBS CREER BATIR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
16 autorisations sur la période 30/01/2014 - 30/07/2026, réparties dans 14 communes, principalement aux Fins. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAUT-DOUBS CREER BATIR dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld En Tronchet, Arçon (25300) | PC Logement | AB13P | 1 740 m² | 471 m² | 2017/05/23 |
| Rue Du Telesiege Sur Les Rouchaux, Métabief (25370) | PC Logement | AK138 | — | 227 m² | 2017/05/19 |
| La Combe Chaudron, Montperreux (25160) | PC Logement | AL231, AL402 | 839 m² | 204 m² | 2017/03/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 13/08/2020 - 10/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Maîche. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Sources, Métabief (25370) | PA | AD223 | 914 m² | 2023/01/10 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Mailleux, Maîche (25120) | PA | ZK53 | 666 m² | 2020/08/13 |
14 communes - 1 département - 1 région
Métabief
3 autorisations
Les Fins
2 autorisations
Maîche
2 autorisations
Arçon
1 autorisation
Courvières
1 autorisation
Gilley
1 autorisation
Jougne
1 autorisation
La Chaux
1 autorisation
Le Bélieu
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
