H. BATY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de H. BATY
H. BATY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bassuet.
Profil et organisation
H. BATY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 51300 à BASSUET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- H. BATY
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Sigle
- EARL
- Date de création
- 01/07/2010
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de H. BATY
Activité d’urbanisme de H. BATY
H. BATY compte 2 autorisations recensées sur la période 25/08/2015 - 19/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour H. BATY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de H. BATY
2 autorisations sur la période 25/08/2015 - 19/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bassuet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à H. BATY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Hugues Laurent, Bassuet (51300) | PC Locaux | AB82, AB84 | 2 839 m² | 95 m² | 2021/10/19 |
| 32 Rue Jules Laurent, Bassuet (51300) | PC Locaux | AB85, AB84 | 1 503 m² | 300 m² | 2015/08/25 |
Répartition géographique des autorisations de H. BATY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à H. BATY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur H. BATY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.