2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hardencourt-Cocherel.
GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 27120 à Fains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/04/2013 - 17/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/04/2013 - 17/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Hardencourt-Cocherel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 91 Rue Aristide Briand, Pacy-sur-Eure (27120) | PC Locaux | AE391 | — | 124 m² | 2013/04/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
