GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE - Permis de construire et DP

Active
491962361 Autres formes juridiques Créée le 01/09/2006

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE

GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hardencourt-Cocherel.

Profil et organisation

GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 27120 à FAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 02.10Z - Sylviculture et autres activités forestières
SIRET du siège
Date de création
01/09/2006

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE

GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/04/2013 - 17/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/04/2013 - 17/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE

2 autorisations sur la période 09/04/2013 - 17/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Hardencourt-Cocherel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse non renseignée, Hardencourt-Cocherel (27120) PC Locaux ZC84 1 771 552 m² 108 m² 2023/02/17
91 Rue Aristide Briand, Pacy-sur-Eure (27120) PC Locaux AE391 124 m² 2013/04/09

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE

Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE ?
GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER DE LA SOURCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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