GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE - Permis de construire et DP

Active
819320169 Autres formes juridiques PME Créée le 07/03/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE

GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Herm.

Profil et organisation

GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 31120 à PORTET-SUR-GARONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 02.20Z - Exploitation forestière
SIRET du siège
Date de création
07/03/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE

GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2017 - 30/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/02/2017 - 30/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE

2 autorisations sur la période 03/02/2017 - 30/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à L'Herm.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Roc Saint-Martin, L'Herm (09000) DP Locaux ZC6 15 260 m² 20 m² 2017/11/30
Roc Saint Martin, L'Herm (09000) DP Locaux ZC6 952 m² 20 m² 2017/02/03

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE

Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE ?
GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER DE LA JORDANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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