GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT - Permis de construire et DP

Active
503897175 Autre société civile Créée le 23/04/2008

Infos clés

Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT

GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Brugeron.

Profil et organisation

GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 63880 au Brugeron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
SIRET du siège
Date de création
23/04/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT

GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT compte 1 autorisation recensée sur la période 07/11/2019 - 07/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/11/2019 - 07/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT

1 autorisation sur la période 07/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Brugeron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Vialle Vieille, Le Brugeron (63880) PC Locaux AY57, AY58 48 980 m² 243 m² 2019/11/07

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT

Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT ?
GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAMELOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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