GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER - Permis de construire et DP

Active
509909537 Association déclarée ETI Créée le 01/01/2009

Infos clés

Présentation détaillée de GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER

GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Beaurains.

Profil et organisation

GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62310 à Fruges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Sigle
GAM
Date de création
01/01/2009
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER

GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER compte 14 autorisations recensées sur la période 27/02/2014 - 30/06/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

27/02/2014 - 30/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER

14 autorisations sur la période 27/02/2014 - 30/06/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Beaurains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

14 autorisations

1 à 14 sur 14 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER

Demandeurs comparables à GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER

Sources des informations sur GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER ?
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER ?
Le profil de GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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