Présentation détaillée de GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS
GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romery.
Profil et organisation
GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 51480 à Romery.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Permis de construire et DP de GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS
GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS compte 1
autorisation recensée
sur la période 19/09/2013 - 19/09/2013,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/09/2013 - 19/09/2013
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS
1 autorisation sur la période 19/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Romery.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS ?
GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS ?
Le profil de GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT DE CHAMPAGNES DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.