GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY - Permis de construire et DP

Active
801990268 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Banon.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04150 à BANON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/05/2014

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2018 - 18/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/07/2018 - 18/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY

2 autorisations sur la période 03/07/2018 - 18/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Banon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Desdier, Banon (04150) PC Locaux 0E601, 0E626 52 018 m² 800 m² 2024/12/18
Qu Saint Desdier, Banon (04150) PC Locaux 0E1338 75 429 m² 773 m² 2018/07/03

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PUY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides