GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Rousses.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39220 aux Rousses.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2015
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT compte 3 autorisations recensées sur la période 20/05/2015 - 11/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT
3 autorisations sur la période 20/05/2015 - 11/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement aux Rousses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Bief Dernier, Les Rousses (39220) | PC Locaux | D618, D248 | 6 935 m² | 976 m² | 2019/10/11 |
| Sur Le Goulet, Les Rousses (39220) | PC Locaux | D246, D247 | 8 870 m² | 500 m² | 2018/08/07 |
| Sur Le Goulet, Les Rousses (39220) | PC Locaux | ZD246 | 8 870 m² | 1 863 m² | 2015/05/20 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU NOIRMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.