GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON - Permis de construire et DP

Active
800327850 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Entrages.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04000 à ENTRAGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2019 - 11/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/04/2019 - 11/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON

2 autorisations sur la période 26/04/2019 - 11/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Entrages.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Rouviere St Julien, Entrages (04270) PC Locaux 0A90 3 372 m² 518 m² 2022/05/11
La Rouviere, Entrages (04270) PC Locaux A91, A92 7 170 m² 48 m² 2019/04/26

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU COUSSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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