GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER - Permis de construire et DP

Active
403416860 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Faucigny.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 74130 FAUCIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2014 - 08/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2014 - 08/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER

2 autorisations sur la période 06/06/2014 - 08/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Faucigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chez Moiron, Faucigny (74130) PC Locaux 0B673, 0B679 51 052 m² 2 832 m² 2021/06/08
Chez Moiron, Faucigny (74130) PC Locaux 0B679 51 027 m² 2 048 m² 2014/06/06

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE FORESTIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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