GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS - Permis de construire et DP

Active
442822870 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2002

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mohon.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 56490 MOHON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/2002

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/12/2016 - 11/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/12/2016 - 11/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS

2 autorisations sur la période 30/12/2016 - 11/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Mohon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Garnoue, Mohon (56490) PC Locaux ZT28 119 480 m² 148 m² 2022/01/11
Le Garnoue, Mohon (56490) PC Locaux ZT28 119 480 m² 493 m² 2016/12/30

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX MANOIRS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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