GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Jura (39)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gendrey.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 39350 GENDREY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/04/2010
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2017 - 02/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES
2 autorisations sur la période 28/03/2017 - 02/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Gendrey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Messotte Voie Communale N_ 14, Gendrey (39350) | PC Locaux | ZC199, ZC200 | 55 790 m² | 1 092 m² | 2021/11/02 |
| Voie Communale N 14 La Messotte, Gendrey (39350) | PC Locaux | ZC29 | 55 790 m² | 293 m² | 2017/03/28 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DERRIERE LES VIGNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.