GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL - Permis de construire et DP

Active
798858940 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2013

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évellys.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 56500 à EVELLYS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/12/2013
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL compte 3 autorisations recensées sur la période 11/06/2016 - 11/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/06/2016 - 11/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL

3 autorisations sur la période 11/06/2016 - 11/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Évellys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Toulo Naizin, Évellys (56500) PC Locaux C401, C830 8 220 m² 552 m² 2023/07/11
Govelin Remungol, Évellys (56500) PC Locaux ZL99, ZL100 43 220 m² 562 m² 2018/03/07
Le Toulo - Naizin, Évellys (56500) PC Locaux C401, C830 8 220 m² 176 m² 2016/06/11

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CORBEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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