GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME - Permis de construire et DP

Active
421945957 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1998

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champlitte.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 52190 CHASSIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/12/1998

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME compte 2 autorisations recensées sur la période 07/10/2021 - 26/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/10/2021 - 26/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME

2 autorisations sur la période 07/10/2021 - 26/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Champlitte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld Montvaudon, Champlitte (70600) PC Locaux ZR46, ZR47 282 770 m² 1 891 m² 2023/10/26
Combe A Fusil, Champlitte (70600) PC Locaux ZR47, ZR38 279 575 m² 750 m² 2021/10/07

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE GUILLAUME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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