GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noncourt-sur-le-Rongeant.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52230 à NONCOURT-SUR-LE-RONGEANT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC DU TARNIER
- Date de création
- 01/01/1989
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2013 - 10/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER
2 autorisations sur la période 11/10/2013 - 10/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Noncourt-sur-le-Rongeant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin D Exploitation Des Forge Basse, Noncourt-sur-le-Rongeant (52230) | PC Locaux | C914, C915 | 29 778 m² | 306 m² | 2016/05/10 |
| Rue De La Montagne, Noncourt-sur-le-Rongeant (52230) | PC Locaux | AB374, AB20 | 75 649 m² | 288 m² | 2013/10/11 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU TARNIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.