GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU ROSEAU - Autorisations d'urbanisme
Active
434667010
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Code 6533
|
Créée le 01/01/2001
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU ROSEAU
- SIREN
- 434 667 010
- SIRET siège
- 434 667 010 00012
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.41Z
- Date de création
- 01/01/2001
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 30/06/2017
- Dernière autorisation
- 21/02/2020
Siège social
- Adresse
- PIETELLE PIETELLE
- Commune
- 39130 BOISSIA
- Département
- Jura
Permis de construire de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU ROSEAU
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Chenois, Boissia (39130) | PC Locaux | ZD94 | 16 476 m² | 691 m² | 2020/02/21 |
| Rte De Bissia Pietelle, Boissia (39130) | PC Locaux | ZD91 | 18 761 m² | 212 m² | 2017/06/30 |
Permis d'aménager de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU ROSEAU
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU ROSEAU
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.