2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN MAUSSION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bierné-les-Villages.
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN MAUSSION est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53290 à Bierné-les-Villages.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN MAUSSION compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2019 - 20/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN MAUSSION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/08/2019 - 20/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bierné-les-Villages.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN MAUSSION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Maltouche - Saint-Michel-De-Feins, Bierné-les-Villages (53290) | PC Locaux | B481, B138 | 26 161 m² | 1 227 m² | 2021/10/20 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Piece Du Four, Bierné-les-Villages (53290) | PC Locaux | B188 | 18 740 m² | 210 m² | 2019/08/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
