Présentation détaillée de GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saintes.
Profil et organisation
GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 17100 à Saintes.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
Activité d’urbanisme de GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY compte 14
autorisations recensées
sur la période 21/03/2013 - 09/02/2026,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
14
Période couverte
21/03/2013 - 09/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
13 autorisations sur la période 21/03/2013 - 09/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saintes. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
1 autorisation sur la période 21/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-des-Pots. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY ?
GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY ?
Le profil de GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.