2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
GRANS - L'ENCLOS OUEST est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grans.
GRANS - L'ENCLOS OUEST est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 84000 à Avignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GRANS - L'ENCLOS OUEST compte 5 autorisations recensées sur la période 17/01/2017 - 06/11/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GRANS - L'ENCLOS OUEST, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/01/2017 - 06/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Grans. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRANS - L'ENCLOS OUEST dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Rouvres (77230) | PC Logement | C242, C289 | 1 130 m² | 2 439 m² | 2017/01/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 17/01/2017 - 29/08/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Grans. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Gailleres, Grans (13450) | PA | AX37, AX47 | 61 777 m² | 2018/08/29 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Rouvres (77230) | PA | C242, C289 | 4 095 m² | 2017/01/17 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
