GRANS - L'ENCLOS OUEST - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
833346729 Société en nom collectif PME Créée le 27/10/2017

Infos clés

Siège

Vaucluse (84)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de GRANS - L'ENCLOS OUEST

GRANS - L'ENCLOS OUEST est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grans.

Profil et organisation

GRANS - L'ENCLOS OUEST est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 84000 à AVIGNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GRANS - L'ENCLOS OUEST
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/10/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GRANS - L'ENCLOS OUEST

Activité d’urbanisme de GRANS - L'ENCLOS OUEST

GRANS - L'ENCLOS OUEST compte 5 autorisations recensées sur la période 17/01/2017 - 06/11/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GRANS - L'ENCLOS OUEST, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

17/01/2017 - 06/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GRANS - L'ENCLOS OUEST

3 autorisations sur la période 21/01/2017 - 06/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Grans. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRANS - L'ENCLOS OUEST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch Des Ar Nes L'enclos, Grans (13450) PC Logement AX430 3 339 m² 1 390 m² 2020/11/06
Adresse Non Renseignée, Grans (13450) PC Logement AX432 659 m² 217 m² 2020/11/05
Grande Rue, Rouvres (77230) PC Logement C242, C289 1 130 m² 2 439 m² 2017/01/21

Permis d'aménager de GRANS - L'ENCLOS OUEST

2 autorisations sur la période 17/01/2017 - 29/08/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Grans. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Gailleres, Grans (13450) PA AX37, AX47 61 777 m² 2018/08/29
Grande Rue, Rouvres (77230) PA C242, C289 4 095 m² 2017/01/17

Répartition géographique des autorisations de GRANS - L'ENCLOS OUEST

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GRANS - L'ENCLOS OUEST

Sources des informations sur GRANS - L'ENCLOS OUEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GRANS - L'ENCLOS OUEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GRANS - L'ENCLOS OUEST ?
GRANS - L'ENCLOS OUEST est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GRANS - L'ENCLOS OUEST ?
Le profil de GRANS - L'ENCLOS OUEST recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GRANS - L'ENCLOS OUEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GRANS - L'ENCLOS OUEST concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GRANS - L'ENCLOS OUEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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