GRAND ROANNE AGGLOMERATION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
244200341 Communauté d'agglomération Créée le 27/11/1991

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GRAND ROANNE AGGLOMERATION

GRAND ROANNE AGGLOMERATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Riorges.

Profil et organisation

GRAND ROANNE AGGLOMERATION est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 42300 à ROANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GRAND ROANNE AGGLOMERATION
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
27/11/1991

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GRAND ROANNE AGGLOMERATION

Activité d’urbanisme de GRAND ROANNE AGGLOMERATION

GRAND ROANNE AGGLOMERATION compte 3 autorisations recensées sur la période 20/10/2016 - 02/07/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GRAND ROANNE AGGLOMERATION, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/10/2016 - 02/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GRAND ROANNE AGGLOMERATION

1 autorisation sur la période 02/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Léger-sur-Roanne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRAND ROANNE AGGLOMERATION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Allee Du Placet, Saint-Léger-sur-Roanne (42155) PC Locaux AA19 144 779 m² 354 m² 2020/07/02

Permis d'aménager de GRAND ROANNE AGGLOMERATION

1 autorisation sur la période 20/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Riorges. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Louise Michel, Riorges (42153) PA AD282, AD376 16 614 m² 2016/10/20

Permis de démolir de GRAND ROANNE AGGLOMERATION

1 autorisation sur la période 03/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Riorges. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
389 Rue Antoine Burellier, Riorges (42153) PD AE63 1 377 m² 2017/07/03

Répartition géographique des autorisations de GRAND ROANNE AGGLOMERATION

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GRAND ROANNE AGGLOMERATION

Sources des informations sur GRAND ROANNE AGGLOMERATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GRAND ROANNE AGGLOMERATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GRAND ROANNE AGGLOMERATION ?
GRAND ROANNE AGGLOMERATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GRAND ROANNE AGGLOMERATION ?
Le profil de GRAND ROANNE AGGLOMERATION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GRAND ROANNE AGGLOMERATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GRAND ROANNE AGGLOMERATION concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GRAND ROANNE AGGLOMERATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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