Présentation détaillée de GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES
GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-André-de-Cubzac.
Profil et organisation
GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 33240 à Saint-André-de-Cubzac.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES
Activité d’urbanisme de GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES
GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES compte 6
autorisations recensées
sur la période 11/05/2018 - 12/05/2026,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
11/05/2018 - 12/05/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES
5 autorisations sur la période 11/05/2018 - 12/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-André-de-Cubzac. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES ?
GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES ?
Le profil de GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GRAND CUBZAGUAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.