GRAINES DE PAYSANS - Permis de construire et DP

Active
751417080 Association déclarée Créée le 09/05/2012

Présentation détaillée de GRAINES DE PAYSANS

GRAINES DE PAYSANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Galinagues.

Profil et organisation

GRAINES DE PAYSANS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 11300 à LIMOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GRAINES DE PAYSANS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
09/05/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GRAINES DE PAYSANS

Activité d’urbanisme de GRAINES DE PAYSANS

GRAINES DE PAYSANS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 26/06/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GRAINES DE PAYSANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/06/2013 - 26/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GRAINES DE PAYSANS

2 autorisations sur la période 18/06/2013 - 26/06/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Galinagues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRAINES DE PAYSANS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Galinagues (11140) DP Locaux 20 m² 2014/06/26
Coume De Fa, Val-du-Faby (11260) DP Locaux B578 33 000 m² 207 m² 2013/06/18

Répartition géographique des autorisations de GRAINES DE PAYSANS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GRAINES DE PAYSANS

Sources des informations sur GRAINES DE PAYSANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GRAINES DE PAYSANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GRAINES DE PAYSANS ?
GRAINES DE PAYSANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GRAINES DE PAYSANS ?
Le profil de GRAINES DE PAYSANS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GRAINES DE PAYSANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GRAINES DE PAYSANS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GRAINES DE PAYSANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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