Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De Reims, Ormes (51370) | PA | AA256, AA290 | 9 529 m² | 2023/09/05 |
GFA TROUSSET - Permis d'aménager
Active
384341285
Groupement foncier agricole
Créée le 11/01/1992
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GFA TROUSSET
GFA TROUSSET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ormes.
Profil et organisation
GFA TROUSSET est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 51390 à Vrigny.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GFA TROUSSET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/01/1992
Siège social
Permis d'aménager de GFA TROUSSET
Activité d’urbanisme de GFA TROUSSET
GFA TROUSSET compte 1 autorisation recensée sur la période 05/09/2023 - 05/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA TROUSSET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/09/2023 - 05/09/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de GFA TROUSSET
1 autorisation sur la période 05/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ormes.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de GFA TROUSSET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GFA TROUSSET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS
SIREN 780358206
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
DE LA RUELLE DES BUTTES
SIREN 380969063
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
MAISON LHEUREUX
SIREN 403693971
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
TARLANT
SIREN 311820559
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
DOMAINE DE LA MALMAISON
SIREN 401147574
Même secteur et même département
5 autorisations
2 PC
3 PD
EARL SCHADECK
SIREN 404374837
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur GFA TROUSSET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GFA TROUSSET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA TROUSSET ?
GFA TROUSSET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA TROUSSET ?
Le profil de GFA TROUSSET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA TROUSSET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA TROUSSET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA TROUSSET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable