2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
GFA LE BROSSAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nozay.
GFA LE BROSSAIS est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 44170 à Nozay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GFA LE BROSSAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2014 - 24/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA LE BROSSAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/04/2014 - 24/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Nozay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA LE BROSSAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Brossais, Nozay (44170) | PC Locaux | ZR62, ZR87 | 75 805 m² | 478 m² | 2021/06/24 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Le Brossais, Nozay (44170) | PC Locaux | ZR87, ZR62 | 76 168 m² | 499 m² | 2014/04/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
