2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
GFA HABITATION MASSEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Marin.
GFA HABITATION MASSEL est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 97290 au Marin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GFA HABITATION MASSEL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2019 - 11/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA HABITATION MASSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/11/2019 - 11/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Marin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA HABITATION MASSEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier Puyferrat Massel, Le Marin (97290) | PC Locaux | A578 | 45 000 m² | 59 m² | 2019/12/11 |
| Quartier Puyferrat Habitation Massel, Le Marin (97290) | PC Locaux | A578 | 45 000 m² | 236 m² | 2019/11/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
