GFA DU METGE - Permis de construire et DP

Active
505399402 Groupement foncier agricole Créée le 01/08/2008

Présentation détaillée de GFA DU METGE

GFA DU METGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Camjac.

Profil et organisation

GFA DU METGE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 31700 à CORNEBARRIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GFA DU METGE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/08/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GFA DU METGE

Activité d’urbanisme de GFA DU METGE

GFA DU METGE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/12/2014 - 07/11/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GFA DU METGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/12/2014 - 07/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GFA DU METGE

2 autorisations sur la période 30/12/2014 - 07/11/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Camjac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DU METGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Reginie, Camjac (12800) PC Locaux AV274, AV292 41 920 m² 111 m² 2018/11/07
81 Route De Pibrac, Cornebarrieu (31700) PC Locaux AP10, AP11 299 303 m² 617 m² 2014/12/30

Répartition géographique des autorisations de GFA DU METGE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GFA DU METGE

Sources des informations sur GFA DU METGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GFA DU METGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA DU METGE ?
GFA DU METGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA DU METGE ?
Le profil de GFA DU METGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA DU METGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA DU METGE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA DU METGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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